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Marques déposées par ROUSSEL Dominique
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L'ELEGANT NOVATEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ELEGANT NOVATEUR
ROUSSEL Dominique, Jacques, Gérard

Numéro de dépôt :
1547971
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/1999
L\'ELEGANT NOVATEUR de ROUSSEL Dominique

Présentation de la marque L'ELEGANT NOVATEUR

Déposée le 17 août 1989 par ROUSSEL Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ELEGANT NOVATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUSSEL Dominique, Jacques, Gérard, domicilié(e) 180 rue des Fauvettes, 44150 ANETZ - France.

La marque L'ELEGANT NOVATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ELEGANT NOVATEUR est expirée depuis le 17 août 1999.

ROUSSEL Dominique a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE 66 , SILIUS , GLOBAFRANCE , GLOBA


ROUSSEL Dominique, Jacques, Gérard - 180 rue des Fauvettes, 44150 ANETZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Appareils de chauffage, de climatisation